Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACSE
M. Axel de Charentenay, Agissant pour le compte de la société "ACSE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3989282
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2023
ACSE de Axel de Charentenay

Présentation de la marque ACSE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par monsieur Axel de Charentenay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur Axel de Charentenay domicilié(e) 43 rue Damremont - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Axel de Charentenay domicilié(e) 43 rue Damremont - 75018 - Paris - France.

La marque ACSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSE est expirée depuis le 11 mars 2023.


M. Axel de Charentenay, Agissant pour le compte de la société "ACSE" en cours de formation - 43 rue Damremont - 75018 - Paris - France


M. Axel de Charentenay - 43 rue Damremont - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).