ACSE
Présentation de la marque ACSE
Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par monsieur Axel de Charentenay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSE est expirée depuis le 11 mars 2023.
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27